L’accord amiable issu de la médiation

Article By : Souhaila Ouerhani

En parlant de la résolution des conflits, Montesquieu disait, « Le repos des familles et de la société toute entière se fonde non seulement sur ce qui est juste mais sur ce qui est fini ». D’après lui, rendre justice c’est bien mais la rendre d’une façon définitive et pérenne c’est mieux. Ces propos illustrent à quel point il est essentiel de combiner justice et pérennité des solutions.
Rendre justice c’est toujours juger. Juger pour empêcher, séparer, pénaliser, sanctionner, condamner un comportement, mais pas forcement finir un procès, finir un conflit, un malentendu, voire finir les rancunes.
C’est pourquoi on a l’ultime conviction que, des fois, l’autorité judiciaire n’a pas le pouvoir de mettre un point final aux situations litigieuses et que ces jugements momentanés, ne sont que des bombes à retardement et ne font pas disparaitre complètement le conflit mais plutôt ils détériorent les relations et mettent les pansements sur les plaies au lieu de les soigner.
Le souci, aujourd’hui, c’est d’apporter une réponse définitive aux litiges et ce par le biais d’un accord, un accord amiable permettant de trouver une autre justice, une justice plus ouverte, une justice à l’écoute des justiciables, une justice humaine et non pas une justice ou le malheur des uns fait le bonheur des autres.
C‘est vers les modes amiables de résolution des conflits qu’il faut se tourner et plus précisément la médiation. Ce mode est la marque d’une pensée moderne voire originale, puisque l’humain va être au cœur du droit. En plus, c’est fabuleux de sortir d’une situation conflictuelle par un simple accord sans l’intervention d’un juge. D’où l’adage : « Accord vaut mieux que plaid », et ceci ne cesse d’être prouvé et confirmé.
Avant toute chose, on doit définir l’accord en citant la définition du « Petit Robert » qui est la suivante : « l’accord est un état qui résulte d’une communauté ou d’une conformité de pensées, de sentiments ». La définition précise qu’un accord est un arrangement entre ceux qui se mettent d’accord et donne comme synonymes : « Convention, pacte, traité » et comme antonymes : « désaccord, brouille, conflit, discorde, discussion, mésentente, rupture ».
Quant à « amiable », ce mot nous vient du bas latin amicalis qui signifie « agréable, amiable », lui-même dérivé du latin classique « amicus» qui veut dire « ami ». Donc, quoi de mieux que de mettre fin et résoudre un désaccord ou un conflit de manière aimable et amicale.
Cet accord amiable peut être le résultat, soit d’une médiation, soit d’une transaction soit d’une conciliation . Mais notre étude va s’intéresser à l’accord amiable issu d’une médiation qui est «un procédé volontaire et confidentiel de résolution des conflits dans lequel un tiers neutre et indépendant -le médiateur- facilite, structure et coordonne les négociations des parties en litige en vue d’aboutir à une solution amiable ».